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Le centre hospitalier Universitaire (CHU)

Organisation & Gouvernance

1 – Le conseil d’Orientation et de Surveillance


Le conseil d’Orientation et de Surveillance du CHU-C est composé de dix membres regroupés en quatre collèges avec voix délibérative ainsi qu’il suit.


  • Collège de personnes qualifiées issues des Ministères Techniques
  • Collège des usagers
  • Collège du personnel
Collège de personnes qualifiées issues des Ministères Techniques
  • le Ministre chargé de la Santé ou son représentant, Président 

  • le Ministre de la Défense ou son représentant 

  • le Ministre chargé de l’Économie et des Finances ou son représentant 

  • le Ministre chargé du Budget ou son représentant 

  • le Ministre chargé de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique ou son représentant 

  • le Ministre de la Protection Sociale ou son représentant. Collège des collectivités 

  • un Représentant du Conseil municipal de COCODY ayant des connaissances en santé

  • un Représentant du District Autonome

Collège des usagers

un représentant du collège d’association de malades ayant signé une convention de partenariat avec le CHU-C.

Collège du personnel

Un représentant de la Mutuelle des Agents du CHU-C.

Le président et les membres du conseil d’Orientation et de Surveillance sont nommés par décret pris en Conseil des Ministres, sur propositions des autorités dont ils relèvent. Leur mandat est de quatre ans renouvelables une fois. Ils sont révoqués dans les mêmes conditions.

En cas de vacance de siège par décès, démission, révocation d’un membre du Conseil d’Orientation et de Surveillance, il est pourvu à son remplacement dans les mêmes conditions que celles de sa nomination.

Le Directeur Général assiste aux réunions du Conseil d’Orientation et de Surveillance avec voix consultative. Il en assure le secrétaire.

Le Contrôleur Budgétaire et l’Agent Comptable y participent avec voix consultative.




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Adresse

01 B.P.V 13 Abidjan 01,
Cocody, Abidjan, Côte d’Ivoire


Téléphone

(+225) 27 22 48 12 86
(+225) 01 51 45 19 19


E-mail

lechudecocody@gmail.com

2 – La Direction Générale



Monsieur Koffi Asséré Kouamé

Directeur Général (DG)

La Direction générale est composée :

  • d’un Directeur Général
  • d’une équipe de Direction
  • des services rattachés à la Direction Générale
  • de pôles d’activité
  • de Commissions
  • de Comités

La Direction Générale est placée sous la responsabilité d’un Directeur Général assisté d’un Directeur Général adjoint.

  • Le Directeur Général
  • l’Équipe de direction
  • Les Services Rattachés à la Direction Générale
  • Les Pôles d’activités
  • Les Commissions et Comités
  • Les Comités
Le Directeur Général

Le Directeur Général du CHU-C est nommé par décret pris en Conseil des Ministres, sur proposition du Ministre chargé de la Santé, après appel à candidature, pour un mandat de trois ans renouvelables une fois. Il a rang de Directeur Général d’Administration Centrale. Il assure l’administration et la direction générale du CHU-C et en tient le Conseil d’Orientation et de Surveillance informé. A cet effet, il exerce son autorité sur l’ensemble du personnel dans le respect des règles déontologiques et professionnelles qui s’imposent aux professions de Santé.

Il représente l’établissement dans tous les actes de la vie civile et juridique.

Il signe un contrat de performance de trois ans avec le Ministre chargé de la Santé. Il veille à la représentation, au bon déroulement des séances du Conseil d’Orientation et de Surveillance et à l’exécution des recommandations issues des réunions précédentes. Il prépare et soumet au Conseil d’Orientation et de Surveillance, le projet d’établissement hospitalier. Il est ordonnateur des dépenses et peut déléguer sa signature dans des conditions fixées par arrêté du Ministre chargé de la Santé.

A ce titre il est chargé de préparer et de soumettre au Conseil d’Orientation et de Surveillance :

  • le Projet d’Établissement Hospitalier 
  • les programmes pluriannuels d’action et d’investissement 
  • les plans d’amortissement et de maintenance des équipements 
  • le contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens de l’établissement 
  • le projet d’organigramme du CHU-C 
  • les états financiers de l’exercice précédent, au plus tard le 31 mars de l’année en cours 
  • le bilan de gouvernance de l’exercice précédent, au plus tard le 31 mars de l’année en cours 
  • le rapport annuel de performance de l’exercice précédent, au plus tard le 31 mars de l’année en cours 
  • le projet de budget au plus tard le 31 mai de l’année en cours 
  • Il exécute le budget annuel notifié en qualité d’ordonnateur 
  • les rapports trimestriels relatifs à l’exécution du budget et à la trésorerie du CHU C dans les quinze jours suivant l’échéance de la Santé 
  • le projet de recrutement du personnel additionnel suivant les dispositions du manuel de procédures

Le Directeur Général du CHU-C est chargé entre autres, d’administrer le personnel et d’exercer sur lui l’autorité hiérarchique. Il coordonne le fonctionnement du Groupement Hospitalo-Universitaire dont le CHU-C est l’établissement support.

l’Équipe de direction

L’équipe de direction est chargée :

  • d’approuver le projet médical
  • d’approuver le projet de soins infirmiers
  • de préparer le projet d’établissement sur la base du projet médical et du projet de soins infirmiers
  • d’assurer l’exécution et le suivi des activités générales de l’établissement
  • de conseiller le Directeur Général dans la gestion et la conduite de l’établissement

L’équipe de direction est composée en plus du Directeur Général

  • du Directeur Général Adjoint
  • du Directeur Médical Scientifique
  • du Directeur des Soins Infirmiers, Maternels et Médicotechniques
  • du Directeur des Affaires Financières
  • du Directeur Technique
  • du Directeur des Ressources Humaines
  • du Directeur Général Adjoint 
  • du Directeur Médical Scientifique 
  • du Directeur des Soins Infirmiers, Maternels et Médicotechniques ;
  • du Directeur des Affaires Financières 
  • du Directeur Technique 
  • du Directeur des Ressources Humaines

 

A. Le Directeur Général Adjoint

Le Directeur Général Adjoint est nommé par décret pris en Conseil des Ministres, sur propositions du Ministre chargé de la Santé.

Le Directeur Général Adjoint assiste le Directeur Général du CHU-C dans ses fonctions. Il le supplée en cas d’absence. Il assure le suivi-évaluation des conventions et des contrats conclus par le CHU C, sous la supervision du Directeur Général.

Il assure le suivi et la régulation quotidienne du fonctionnement du Groupement Hospitalo-Universitaire, en lien avec la Direction des Établissements Publics Hospitaliers parties à ce groupement.

Il est soumis à des objectifs dans le cadre du contrat de performance du Directeur Général du CHU-C.

B. La Direction Médicale et Scientifique (DMS)

La Direction Médicale et Scientifique du CHU-C est dirigée par un Directeur élu par ses pairs parmi les chefs de Pôle et de Services du CHU-C. Cette désignation est entérinée par décret pris en Conseil des Ministres.

Le Directeur Médical et Scientifique a rang de Directeur d’Administration Centrale.

La Direction Médicale et Scientifique est chargée :

  • de coordonner l’élaboration et la mise en œuvre du projet médical ou projet d’établissement 
  • de programmer, de suivre et de coordonner les activités médicales et scientifiques 
  • de superviser et d’évaluer les actes médicaux, dentaires et pharmaceutiques 
  • de superviser les activités de la commission Médicale Hospitalière, de la commission Technique Hospitalière, des comités, pôles, et services médicaux et médicotechniques 
  • d’élaborer et de mettre en œuvre des études épidémiologiques 
  • de coordonner la production des rapports d’activités médicales et médicotechniques 
  • de planifier, d’exécuter et d’évaluer les programmes de formation continue des personnels 
  • de promouvoir, de proposer, de coordonner, et d’évaluer la recherche dans l’établissement 
  • de planifier les études et l’activité de développement clinique et d’animer les équipes de développement clinique 
  • de coordonner la veille et les vigilances sanitaires

La Direction Médicale et Scientifique comprend trois sous-directions :

  • la Sous-direction de la Prévention et du Contrôle de l’infection 
  • la Sous-direction de l’information Médicale 
  • la Sous-direction de la recherche, de la formation et de l’innovation

Les Sous-directions sont dirigées par des sous-directeurs, nommés par arrêté du Ministre chargé de la Santé, sur proposition du Directeur Général. Ils ont rang de Sous -directeur d’Administration Centrale.

La Sous-direction de la Prévention et du Contrôle de l’Infection est chargée :

  • de promouvoir l’hygiène et l’assainissement dans l’établissement 
  • de veiller à la sécurité sanitaire et à l’amélioration des conditions d’hygiène au travail 
  • d’assurer la surveillance microbiologique de l’environnement hospitalier en général et des zones critiques de l’établissement en particulier 
  • d’organiser et de coordonner la surveillance continue de la lutte contre les infections nosocomiales dans l’établissement 
  • de suivre et d’évaluer les activités d’hygiène hospitalière de CHU-C 
  • de contrôler les techniques de désinfection et de stérilisation employées dans les unités de soins 
  • de coordonner l’action des professionnels de l’établissement en matière d’hygiène hospitalière 
  • de mettre en œuvre et d’évaluer la stratégie de gestion sanitaire 
  • d’assurer la formation des personnels en matière d’hygiène hospitalière et de biosécurité 
  • de contrôler et de superviser les activités en matière d’assainissement et de lutte anti vectorielle

 

La Sous-Direction de l’Information Médicale

La Sous-Direction de l’information Médicale est chargée :

  • -de gérer les archives médicales et les accès au dossier patient 
  • -de coordonner, de contrôler, d’évaluer le processus de production des données médicales et d’assurer la rétro information aux prestataires et la diffusion de l’information médicale 
  • -d’assurer la formation des agents de l’établissement à l’information médicales 
  • -de participer aux dispositifs nationaux de veille sanitaire notamment la surveillance épidémiologique et le système d’alerte précoce, ainsi qu’aux dispositifs de vigilance sanitaire concernant l’identito-vigilance, les pharmaco-hémo-matério-vigilances

 

La Sous-Direction de la Recherche de la Formation et de l’Innovation

Elle est chargée :

  • d’élaborer la politique de recherche et d’innovation du CHU-C 
  • de coordonner, de planifier et d’encadrer les stagiaires du CHU-C 
  • d’évaluer les besoins en formation continue en santé 
  • d’élaborer et de suivre la mise en œuvre des plans de formations continues, en liaison avec la Direction des Ressources Humaines 
  • d’impulser et de coordonner la recherche médicale, odontologique et pharmaceutique 
  • de mettre en œuvre et de suivre les projets de recherche et d’innovation en santé 
  • de participer à l’élaboration des projets de conventions inter hospitalières et de conventions avec la médecine traditionnelle africaine et autres médecines alternatives et complémentaires 
  • de participer à l’élaboration des projets de conventions avec les Unités de Formation et de Recherche des Sciences de la Santé et disciplines associées, les écoles publiques ou privées de formations du secteur de la santé et connexes 
  • de mener, de suivre et d’évaluer les travaux de recherche 
  • d’élaborer une stratégie d’alliance, de partenariat et de mécénat 
  • de former et d’accompagner les professionnels d’établissement dans l’application des réglementations de bonnes pratiques en matière de recherche.

 

C. La Direction des Soins Infirmiers, Maternels et Médicotechniques 

Elle est dirigée par un Directeur nommé par décret pris en Conseil des Ministres, sur proposition du Ministre chargé de la Santé. Le Directeur est choisi parmi les cadres infirmiers ou sage-femmes ou ingénieurs des services de Santé de grade A4. Il a rang de Directeur d’Administration Centrale.

La Direction des Soins Infirmiers, Maternels et Médicotechniques est chargée :

  • de veiller à la cohérence des activités paramédicales avec l’ensemble des activités cliniques 
  • de valider la liste de garde et d’astreinte des personnels infirmiers, sage-femmes et les agents techniques élaborée par les chefs de services et d’unité de soins 
  • d’élaborer le programme de formation continue des infirmiers, sage-femmes et les agents techniques en concertation avec le Directeur Médical et Scientifique 
  • de faire le suivi de l’encadrement du personnel paramédical stagiaire de l’établissement 
  • de faire le suivi des données relatives aux événements indésirables liés aux soins

La Direction des Soins Infirmiers, Maternels et Médicotechniques comprend deux sous directions :

  • la Sous-direction des Soins Infirmiers et maternels 
  • la Sous-direction des Soins Médicotechniques

Les Sous-directeurs sont désignés parmi les cadres paramédicaux ou surveillants des unités de soins ou ingénieurs des techniques sanitaires du CHU-C. Ils sont nommés par arrêté du Ministre chargé de la Santé, sur proposition du Directeur Général. Ils ont rang de Sous-directeur d’Administrateur Centrale.

La Sous-direction des Soins Infirmiers et maternels

Elle est chargée :

  • d’organiser et de contrôler les soins infirmiers 
  • de promouvoir la qualité des soins infirmiers 
  • de suivre et de contrôler le brancardage et le transport par ambulance, des malades 
  • de suivre et de contrôler la désinfection et la décontamination du matériel médical 
  • d’assurer la gestion des événements indésirables liés aux soins
  • d’organiser, de contrôler et de promouvoir les soins maternels 
  • de promouvoir la qualité des soins obstétricaux 
  • -de suivre et de contrôler le brancardage et le transport par ambulance, des parturientes 
  • -de suivre et de contrôler la désinfection et la décontamination du matériel médicaux obstétrical

La Sous-direction des Soins Médicotechniques 

Elle est chargée :

  • d’organiser et de contrôler les soins médicotechniques en biologie médicale 
  • d’organiser et de contrôler les soins médicotechniques en imagerie médicale 
  • d’organiser et de contrôler les soins médicotechniques en hygiène et assainissement 
  • d’organiser et de contrôler les soins médicotechniques en pharmacie hospitalière 
  • de suivre et de contrôler les soins médicotechniques en soins dentaires 
  • de suivre et de contrôler le brancardage et le transport par ambulance, des malades 
  • de suivre et de contrôler la désinfection et la décontamination du matériel médical 
  • d’assurer la gestion des événements indésirables liés aux soins

 

D. La Direction des Affaires Finacières (DAF) 

La Direction des Affaires Financières du CHU-C est dirigée par un Directeur des Affaires Financières choisi parmi les Administratives des Services Financiers ou des services de Santé et nommé par décret pris en conseil des Ministres, sur propositions du Ministre chargé de la Santé. Il a rang de Directeur d’Administration Centrales.

Le Directeur des Affaires Financières coordonne les activités administratives, logistiques et financières. Il est chargé notamment :

  • d’initier les opérations liées à l’élaboration et à l’exécution du budget 
  • de préparer et de suivre les marchés, baux, contrats et conventions 
  • de faire le rapprochement d’écriture avec le bureau des entrées et admission 
  • de participer à la mobilisation et à la recherche des ressources financières 
  • de gérer les stocks et de superviser la distribution dans les services 
  • de gérer les stocks des services généraux : cuisine, buanderie, lingerie, morgue 
  • de gérer les ressources pour la constitution de stocks de la pharmacie, en liaison avec le pharmacien en chef 
  • d’apporter un appui logistique aux pôles d’activité et aux services du CHU-C

La Directions des Affaires Financières du CHU-C comprend trois Sous-directions :

  • la Sous-direction du Budget et des Finances 
  • la Sous-direction de la Logistique 
  • la Sous-direction de l’accueil, de l’orientation, de l’admission et de la facturation

Les Sous-directions sont dirigées par des sous-directeurs nommés par arrêté du Ministre chargé de la Santé, sur proposition du Directeur Général, avec rang de Sous-directeur d’Administration Centrales.

La Sous-direction du Budget et des Finances (DBF)

Elle est chargée :

  • d’exécuter les opérations d’élaboration et d’exécution du budget 
  • de suivre l’exécution des marchés, baux, contrats et conventions 
  • de mobiliser les ressources matérielles et financières

La Sous-direction de la Logistique est chargée :

  • de gérer les stocks et les approvisionnements hors produits pharmaceutiques 
  • de gérer les flux et les réapprovisionnements des unités de soins en fournitures d’exploitation hors produits pharmaceutiques 
  • de gérer la filière repas et intrants 
  • de ravitailler les services en fournitures et en matériel bureautique

 

La Sous-direction de l’accueil, de l’orientation, de l’admission et de la facturation

Elle est chargée :

  • de gérer l’accueil et l’orientation des usagers ;
  • d’organiser l’information et l’accueil des malades, familles et des visiteurs 
  • d’organiser les admissions et les sorties des malades ainsi que la gestion des rendez-vous 
  • de gérer les effectifs des patients et leurs mouvements à l’intérieur de l’établissement 
  • d’assurer la gestion de l’ensemble des lits du CHU-C, en liaison avec les chefs de Pôle, de Service et d’Unités de Soins ;
  • d’enregistrer les actes médico-légaux 
  • de faire le suivi des assurances maladies, notamment la Couverture Maladie, Universelle 
  • de mettre en œuvre les procédures d’accueil des patients accompagnés, des patients non accompagnés et des accompagnants 
  • de faire la formation et l’évaluation des compétences des agents d’accueil

 

E. La Direction des Ressouces Humaines (DRH)

Elle est dirigée par un Directeur des Ressources Humaines nommé par décret pris en Conseil des Ministres, sur proposition du Ministre chargé de la Santé. Il a rang de Directeur L‘Administration Centrales.

La Direction des Ressources Humaines coordonne la gestion de l’ensemble du personnel du CHU-C. Elle est chargée notamment :

  • de programmer et de coordonner les effectifs 
  • de gérer les contrats de travail 
  • de faire la promotion des ressources humaines du CHU-C 
  • de préparer, de planifier et de suivre les programmes de formation et des stages 
  • de gérer le personnel permanent et temporaire, notamment le suivi des carrières des agents 
  • de coordonner les activités de service social du personnel 
  • d’assurer le suivi des indemnités et actes financiers accordés aux agents

La Direction des Ressources Humaines du CHU-C comprend deux Sous directions :

  • la Sous-direction de la Planification et de la Gestion des Carrières 
  • la Sous-direction de la Programmation et du Contrôle des Effectifs

Les Sous-direction sont dirigées par des sous-directeurs nommés par arrêté du Ministre de la Santé, sur proposition du Directeur Général. Ils ont rang de Sous-directeur d’Administration centrale.

La Sous-direction de la planification et de la gestion des carrières est chargée :

  • de gérer le personnel permanent et temporaire ;
  • d’assurer le suivi de la carrière des agents ;
  • de préparer et d’assurer le suivi du programme de formation et de stage en relation avec le Directeur Médical et Scientifiques ;
  • de promouvoir les ressources humaines.

La Sous-direction de la programmation et du Contrôle des Effectifs est chargée :

  • d’élaborer et de mettre en œuvre le règlement intérieur de l’établissement ;
  • de programmer et de contrôler les effectifs ;
  • de gérer les contrats de travail ;
  • d’assurer le suivi des contrats de performance.

 

F. La Direction Technique est chargée :

  • de gérer le patrimoine du CHU-C
  • de coordonner les activités des services généraux et technique 
  • d’établir et de suivre l’exécution des plans d’amortissement des équipements 
  • d’établir le plan de maintenance des infrastructures, des équipements techniques et médicotechniques et de suivre son exécution 
  • de gérer le parc automobile de l’établissement 
  • de gérer les contrats de maintenance 
  • de veiller à la sécurité des infrastructures, des biens et des personnes

 

La Direction Technique comprend deux Sous-directions :

  • la Sous-direction du Patrimoine et de la Maintenance 
  • la Sous-direction de l’informatique et technologie de l’information

Les Sous-directions sont dirigées par des Sous-directeurs nommés par arrêté du Ministre chargé de la Santé, sur propositions du Directeur Général. Ils ont rang de Sous-directeur d’Administration Centrale.

La Sous-direction du Patrimoine et de Maintenance

Ell est chargée :

  • d’établir et de mettre en œuvre le plan d’amortissement des immobilisations du CHU-C 
  • de gérer les infrastructures de l’établissement 
  • de gérer les équipements techniques médicaux et biomédicaux de l’établissement 
  • de coordonner les activités des services généraux et techniques 
  • de suivre et de planifier les investissements 
  • de veiller à la sécurité des infrastructures, des biens et des personnes 
  • d’établir et de mettre en œuvre le plan de maintenance conformément au plan d’amortissement du CHU-C

 

La Sous-direction de l’information et de la technologie de l’information est chargée :

  • de gérer le parc matériel et logiciel informatique 
  • d’assurer le support aux utilisateurs 
  • d’assurer la maintenance des équipements informatiques 
  • de suivre les projets informatiques
Les Services Rattachés à la Direction Générale

Les Services rattachés à la Direction Générale sont :

  • le Service d’Audit, de l’Évaluation, et du Contrôle Interne (SACE)
  • le Service de Communication et des Relations Publiques (SECOREP)
  • le Services Qualité et Sécurité des Soins et Services de Santé 
  • le Services Juridique et Contentieux

Les Chefs de services sont nommés par arrêté du Ministre de la Santé sur proposition du Directeur Général.

Un arrêté précise les attributions et le fonctionnement des Services rattachés.

Les Pôles d’activités

Le CHU-C dispose de cinq Pôles d’activités cliniques, paracliniques, administratifs et techniques que sont :

  • le Pôle Femme, Mère-Enfant composé des services de Gynécologie-Obstétrique et de Pédiatrie ;
  • le Pôle Médico-Clinique composé des services de médecine, chirurgie, soins dentaires, anesthésie-réanimation ;
  • le Pôle Urgence composé des services des urgences médicales, chirurgicales, gynécologiques et pédiatriques ;
  • le Pôle Médicotechnique composé des services odontologie, imagerie médicale, biologie médicale, pharmacie et des unités de gestion de sang, buanderie ;
  • le Pôle Administratif et Technique, composé des services administration, cuisine, morgue, maintenance.

Le nombre de pôles d’activités peut évoluer en fonction de la taille et du volume d’activités de l’Établissement Public Hospitalier National.

Les Commissions et Comités

Le CHU-C compte deux commissions qui sont

  • la Commission Médicale Hospitalière et
  • la Commission Technique Hospitalière

 

La Commission Médicale Hospitalière

Elle regroupe :

  • les Chefs de Service de Soins et Médicotechniques
  • trois représentants des professeurs et Maîtres de Conférences Agrégés, non chefs de service
  • deux représentants des Maîtres Assistants
  • un représentant des Assistants
  • un représentant des Internes des Hôpitaux

Le Directeur Général assiste aux réunions de la Commission Médicale Hospitalière avec voix consultative. Le bureau de la Commission Médicale Hospitalière est composé de :

  • un Président élu par ses pairs parmi les chefs de service
  • un Vice-Président élu parmi les chefs de service
  • un secrétaire élu parmi les membres de la Commission Médicale Hospitalière

Le bureau de la Commission Médicale Hospitalière est renouvelé tous les trois ans et les membres sont éligibles une fois.

La Commission Médicale Hospitalière se réunit une fois par trimestre.

La Commission Médicale Hospitalière est chargée de :

  • d’élaborer en collaboration avec la Direction générale, la politique médicale de l’établissement qui définit pour une durée de cinq ans, les objectifs médicaux compatibles avec ceux du schéma d’organisation sanitaire ;
  • de participer à l’élaboration du Projet d’Établissement et du Programme d’Investissement ;
  • de se prononcer sur l’organisation et le fonctionnement des services, les créations suppressions ou transformation d’emploi ;
  • de participer à l’élaboration du budget et de suivre son exécution ;
  • de conduire la politique du médicament ;
  • d’orienter la politique de recherche ;
  • de se prononcer sur les tarifs des prestations ;
  • d’émettre un avis sur le bilan social et les plans de formations du personnel ;
  • de statuer sur les modalités de la mise en œuvre d’une politique d’intéressement sur l’attribution des primes et d’indemnités ;
  • de participer à l’élaboration et mise en œuvre du règlement intérieur de l’établissent ;
  • de veiller à l’observance de la déontologie et à la qualité des soins.

 

La Commission Technique Hospitalière regroupe :

  • les Surveillants d’Unités de Soins et d’Exploration
  • deux Représentants élus de chacune des autres catégories du personnel

Le bureau de la Commission Technique Hospitalière est composé :

  • d’un Président
  • d’un Vice-Président
  • d’un Secrétaire

Ils sont élus par les membres de cette commission. La Commission Technique Hospitalière est renouvelée tous les trois ans et est rééligible une fois. La Commission Technique Hospitalière donne un avis obligatoire sur :

  • le Projet d’Établissement Hospitalier et le Programme d’Investissement relatif aux travaux et équipement
  • le rapport d’activités, le budget, les comptes ainsi que le tableau des emplois
  • les créations, suppressions et transformation d d’emplois et services
  • les conditions et l’organisation du travail, notamment les programmes de modernisation des méthodes et technique de travail et leur incidence sur les conditions socioprofessionnelles du personnel
  • le bilan social et les modalités d’une politique d’intéressement
  • les critères de répartition des primes et indemnité ainsi que la politique générale de formation du personnel

La Commission Médicale Hospitalière et la Commission Technique Hospitalière se réunissent périodiquement en session conjointe sur convocation du Directeur Général ou à la demande de l’un des deux présidents, pour se prononcer sur les problèmes de la vie de l’établissement.

Les Comités

Des Comités sont créés selon les besoins de l’établissement et superviser par la Commission Médicale Hospitalière. Ce sont :

Le Comité du Médicament et des Dispositifs Médicaux

Il donne son avis sur les approvisionnements et la gestion des médicaments et des dispositifs médicaux, après une évaluation technique et économique. Il est dirigé par le pharmacien-chef. Il est composé de praticiens désignés par la Commission Médicale Hospitalière. .

Le Comité d’Éthique qui est chargé :

  • de sensibiliser l’ensemble du personnel du CHU-C aux principes de la charte éthique
  • d’élever le niveau de compréhension des problématiques éthiques rencontrées, en aidant les agents de santé et administratifs à bien distinguer les valeurs personnelles des règles d’éthiques professionnelle
  • d’élaborer des documents visant à la bonne compréhension et à la bonne application de la charte Éthique du CHU-C
  • de donner un avis sur un problème éthique, tel que défini dans la charte, posé par le fonctionnement de l’institution
  • de faciliter et d’aider la décision des professionnels de santé qui ont à résoudre des questionnements d’ordre éthique à l’occasion de l’exercice de leurs activités, notamment dans leurs rapports avec les maladies et leurs familles
  • de travailler en réseau avec les autres Comités et Espaces d’éthique médicale

Le Comité d’Éthique est composé de personnes choisies pour leur compétence et leur intérêt pour les problèmes éthiques. Sa composition est basée sur le pluralisme et la pluridisciplinarité. Son Président est nommé par le Directeur Général.

Le Comité des Urgences

Il est chargé de traiter les relations entre les services des Urgences, les services intra-hospitaliers et les services extérieurs à l’établissement ; Il est composé des chefs de services et des Surveillants d’Unité de Soins et d’exploration des urgences. .

Le Comité de Prévention et Contrôle des Infections qui est chargé :

  • d’émettre des avis techniques et des recommandations en matière d’hygiène au CHU-C
  • d’organiser et de coordonner la surveillance continue, la lutte contre les infections dans l’établissement

Le Comité de Prévention et Contrôle des Infections comprend au moins un microbiologiste ou un infectiologue.

Le Comité de Recherche et Formation Continue qui est chargé :

  • d’organiser et assurer les activités de formation continue
  • d’œuvrer à l’acquisition d’ouvrages bibliographes et à la gestion de la bibliothèque du CHU-C
  • de coordonner les activités de recherche, d’évaluer les résultats et de s’assurer de leur publication

Le comité est dirigé par le Directeur Médical et Scientifique.

Le comité de Matériel qui est chargé :

  • de recenser et d’apprécier les besoins d’investissement en matériel médical
  • d’évaluer la part de budget à allouer aux équipements et de veiller à l’adéquation entre la demande médicale et les crédits disponibles
  • de veiller à la qualité des installations

Le comité de Matériel comprend l’ensemble des chefs de service du CHU-C et le Directeur technique et de la Maintenance ou son Sous-Directeur.

Le Comité de vigilance qui est chargé :

  • d’identifier les effets indésirables médicamenteux au CHU-C
  • d’évaluer et analyser ces effets
  • d’établir la relation causale entre la prise du médicament et la survenue des effets indésirables
  • de faire des propositions pour minimiser le risque médicamenteux

Chaque comité est dirigé par un bureau de trois personnes élues au sein du comité, d’un président, un secrétaire et un rapporteur, à l’exception des comités chargés du médicament et de la formation. Il se réunit une fois par trimestre et adresse chaque année à la commission Médicale Hospitalière un rapport d’activités.

La durée du mandat du bureau est de trois ans.


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